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Délibérations

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28278 résultats

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien du Département au Mois de léconomie sociale et solidaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lancement de lappel à projets 2012 du Fonds départemental dinnovation pour linsertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement financier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création dune plate-forme mutualisée dématérialisée des marchés publics en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail d'un local à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à Paris

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction du Centre technique du Conseil Général à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 ET C233

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2010-2013 : MISE EN PLACE DE POINTS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DU PUBLIC SUR LE SECTEUR DE LA PORTE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR (SECTION NORD) ----- CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA RÉGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTIONS A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ANNEE SCOLAIRE 2011-2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE, AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES, AINSI QU’AUX ETUDES MENEES DANS LE CADRE DE L’OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE RECTIFICATIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN A UNE SIGNALETIQUE COMMUNALE BILINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DÉPLOYÉ DANS LE CONTRAT LOCAL D’ ENGAGEMENT DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET ALSATIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDÉE PAR LA COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUIN 2011 AU CLUB DES ARTISTES D'ENSISHEIM POUR UNE EXPOSITION DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (TROISIEME LISTE 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE PMBE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FSIT AU PROJET REGIONALE 12

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI DES 9 ECOLES CENTRE ET EVALUATION COMITES DE SUIVI DES CONSERVATOIRES NOTE D'INFORMATION SUR LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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