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Délibérations

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27928 résultats

RD 83 - WINTZENHEIM ------ SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N° 7 (PN 7) ------ PROTOCOLE D’ACCORD AVEC RFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2010 DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVE DE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE « SUD » RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTER (C751)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL RÉHABILITATION DE 72 LOGEMENTS À WILLER SUR THUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES D'ASSAINISSEMENT (C213) ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) AUTORISATION DE PAIEMENT DES SOLDES ET PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE AU PROFIT DE LA SECTION D'AMENAGEMENT VEGETAL D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (SIXIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE ********** PRELEVEMENT PRIORITAIRE DE DROIT SOLLICITE, AVANT LES TRAVAUX DE PEREQUATION, PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Le Jardin des Petits n° 1", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Jardin des Petits n°2", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 19 bis I et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GEISPITZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 19/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes d'ANDOLSHEIM et de SUNDHOFFEN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV211, située le long de la RD 111, hors agglomération, sur le territoire des communes de HORBOURG WIHR et de BISCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2010-00280-DESI du 15.07.2010 fixant les prix de journée 2010 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIALRÉHABILITATION DE 24 LOGEMENTS À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE, COLMAR, FECHT ET RIED, THUR DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2010 DE METEO FRANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENTS DES SENTIERS DE DECOUVERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 258LANGUE ET CULTURE REGIONALESPROJET D’AVENANT MODIFICATIF 3-2010 A LA CONVENTION AVEC L’ECOMUSEE D’ALSACE PORTANT SUR UN EXEMPLE DE SIGNALETIQUE MUNICIPALE BILINGUE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 2 EXERCICE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALESPROPOSITIONS D’ACTIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TRIENNALE 2009/2011 AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE TAGSDORFLEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPLEMENT A L'OFFRE DE SERVICES EN MATIERE D'ACCUEIL DES ENTREPRISES AU QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE(GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES :COLLÈGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU DEPARTEMENTAU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES(PROGRAMME C741)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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