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Délibérations

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28278 résultats

Fonctionnement 2011 de l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du Fonds d'aide en faveur de l'artisanat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 de l'ADEC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (première tranche 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département aux projets de renouvellement urbain des quartiers du Neuhof à STRASBOURG et des Hirondelles à LINGOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'extension des installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de CHATENOIS et WINTZENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération batraciens 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du programme d'aide à l'apiculture alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec le Conservatoire des sites alsaciens (CSA) en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les collèges en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget 2011 du collège ''Martin Schongauer'' à OSTWALD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2011 - Forfait d'externat (part fonctionnement matériel et part personnel)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2011 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2011 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2011 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de l'extension de la capacité du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut (FAHT) "Les Tournesols" à STE-MARIE-AUX-MINES de 26 à 33 places dont 2 places d'hébergement temporaire.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la fédération ADMR à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour de 10 places pour mineurs, garçons et filles, de 0 à 5 ans géré par l'association "L'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION GERPLAN 2010-2012 DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION CONTRAT DE PLAN ETAT - REGION VOLET ROUTIER CONVENTIONS DE REVERSEMENT AVEC LA REGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 35 LOGEMENTS À OSTHEIM ET COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX RUE D’AGEN À COLMAR AU PROFIT DE L’ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : REPORT DU REMBOURSEMENT DE L'AVANCE ANNUELLE A L'ASSOCIATION LE DROIT DE VIVRE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PACTE TERRITORIAL POUR L’INSERTION 2010-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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