Programme 2013 d'électrification rurale au titre du FACE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconstruction de la demi-pension du collège de LAUTERBOURG - Acquisition de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de partenariat entre la Caisse des dépôts et consignations, l'Etat et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2013 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin