Consultation du Conseil Général sur la révision des zones vulnérables au sens de la Directive Nitrates Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement en faveur du conseil départemental pour la musique et la culture de Haute Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Acquisitions de terrains de voirie (Brunstatt …) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième exposition temporaire d'œuvres du fonds régional d'art contemporain dans les locaux du Département (fév à août 2007) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transferts de propriété des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Protocole de financement de la 1ère étape de la 2ème phase du TGV Est Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin