Budget Primitif 2008. Infrastructures de transport et de communications.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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18 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Budget Primitif 2008 - Insertion et politique de la ville (politique H 01 insertion).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Politique départementale en faveur de la montagne
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes connexes aux documents d'urbanisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Action transfrontalière et internationale.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Contractualisation spécifique pour l'année 2008 entre le Département et les Communautés de communes Ill et Gersbach, du Canton de Hirsingue et de la Vallée de la Largue, pour la mise en oeuvre d'une charte commune...
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adhésion à l'association "Institut Confucius d'Alsace"
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION relative au bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique( F027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat pour l'investissement dans le domaine du logement avec la Communauté d'Agglomération de MULHOUSE-Sud Alsace (CAMSA)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication : Observations définitives de la CRC relatives à l'examen de la gestion de l'association pour l'Ecomusée d'Alsace - Exercice 1993 et suivants
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
stratégie pour le développement des collectes sélectives des biodéchets
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention ADEME - Département 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes préalables de modernisation du réseau routier structurant du secteur d'interface entre le SCOT de la Région Mulhousienne et le SCOT Rhin Vignoble Grand Ballon
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signatures des contrats urbains de de cohésion sociale pour les années 2007-2009 avec la CAMSA, les communes de COLMAR, CERNAY, ILLZACH et WITTELSHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin