Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de solidarité logement (FSL). Convention de partenariat avec l'Association Sahel Vert Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Lutte contre les pollutions par les produits phystosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007. Assainissement. Alimentation en eau potable. Dégâts d'orage. Electrification rurale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de l'action sociale famille parentalité et du fonds d'intervention sociale (FIS) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cessions de matériels réformés Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention pour le fonctionnement de l'Association pour le personnel de l'Administration Départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement d'un délaissé provenant du domaine public départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 6ème programmation 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 : Langue et Culture Régionales : Subvention à des activités péri ou extrascolaires en Hochdeutsch organisées par l'Association Kiddy - Année scolaire 2007-2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux du CMS de Rouffach Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges 2007-2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'association Aides 68 et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déviation de Aspach - Enfouissement du réseau France Télécom : prise en charge financière Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au dispositif "partage d'informations sanitaires et sociales territoriales d'Alsace" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C 051. Paiment de la part départementale des contrats CTE et CAD "Montagne Vosgienne" - Annuités 2006 (complément) et 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Animation théâtrale ou artistique scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2007-2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 : Rocade Ouest de Colmar : acquisitions de terrains : B051 : Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique : actions éducatives : programme : fonctionnement des collèges - Subventions complémentaires de fonctionnement au bénéfice des collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bâtiments communaux à vocation touristique. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Confédération Générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) du Haut-Rhin : demande d'aide financière 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accueil et animation en milieu rural Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur du soutien à l'animation du patrimoine, des fouilles archéologiques, des monuments historiques inscrits et classés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exposition et rencontre philatélique internationale "Régiophila 2007". Demande de participation départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Université Louis Pasteur Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisation de programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
WILDENSTEIN - Survol d'un terrain départemental par une grue Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux Expressions artistiques : Convention de partenariat 2007-2009 avec l'Ensemble Instrumental La Follia Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAHR. Convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat entre le CAHR, le Département du Haut-Rhin et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien aux actions de l'UDSBTP Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin