Délibérations

Délibérations

129 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Aide au conseil GEODE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 12/10/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin