Accueil et animation en milieur rural Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets touristiques transfrontaliers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix de la vocation scientifique et technique des filles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echange de données d'exploitation et de sécurité routière entre la DDE du Haut Rhin et le Conseil Général du Haut Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Renouvellement de la souscription des contrats d'assurance de la collectivité Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 - Institut national de la rechercher agronomique centre de Colmar Projet Vegoia Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales société industrielle de Muhouse (SIM) Soutien en faveur des activités du SIM TANK Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Intervention en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer des décisions de résiliation de marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les avenants relatifs à la commande publique suite aux décisions de la commission d'appel d'offres Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 Colmar - Carrefour giratoire "TIMKEN" Gestion de l'îlot central convention de transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques - salon rhanatic les rendez vous d'affaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415/B31 Pont sur Rhin Vogelgrun - Breisach Aménagement d'une liaison cyclable transfrontalière réparation de l'ouvrage convention financière et de désignation du maître d'ouvrage Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD Programmes A012 A 032 Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Antennes du Conseil Général dans les territoires de vie Mise à disposition de bureaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin