Accueil et animation en milieur rural Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets touristiques transfrontaliers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre la communauté des communes du pays de Rouffach et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'Association IPSE et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix de la vocation scientifique et technique des filles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echange de données d'exploitation et de sécurité routière entre la DDE du Haut Rhin et le Conseil Général du Haut Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Renouvellement de la souscription des contrats d'assurance de la collectivité Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires Projets d'actions mis en oeuvre par les collèges Kennedy et Jean Macé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 - Institut national de la rechercher agronomique centre de Colmar Projet Vegoia Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales société industrielle de Muhouse (SIM) Soutien en faveur des activités du SIM TANK Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre la communauté des communes du pays de Rouffach et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Formation des élèves à la sécurité dans les cars scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges François Villon à Mulhouse Georges Martelot à Orbey, Jacques Prévert à Wintzenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Intervention en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer des décisions de résiliation de marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les avenants relatifs à la commande publique suite aux décisions de la commission d'appel d'offres Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les vollants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 Colmar - Carrefour giratoire "TIMKEN" Gestion de l'îlot central convention de transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques - salon rhanatic les rendez vous d'affaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415/B31 Pont sur Rhin Vogelgrun - Breisach Aménagement d'une liaison cyclable transfrontalière réparation de l'ouvrage convention financière et de désignation du maître d'ouvrage Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication note d'information sur l'état d'avancement de la démarche GERPLAN au 1er mars 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin