RD18BIS – LIAISON A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM11 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat Familial d’Alsace Groupe DOMIAL 1 logement à CHALAMPE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Evaluation triennale de la Médiathèque de bassin de vie du Pays de Thann et reconduction de la participation départementale aux frais de personnel, à raison de 20 %. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS Première programmation pour 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 5 logements à Carspach Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 4 logements à Village-Neuf Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente par les Domaines de véhicules et matériels réformés. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 et CO33 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CHALET REFUGE DES TROIS FOURS A STOSSWIHR - CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DON D’UN MATERIEL DELL AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION DES ELEVEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DE COLMAR ET ENVIRONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (PREMIERE LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE CONDUITE ACCOMPAGNEE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIX "JEUNE TALENT" DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre à la Maison Centrale d'ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 1ère PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES VIGNERONS INDEPENDANTS D’ALSACE (SYNVIRA) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 16 logements à HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 6 logements à Guebwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions 2009 des sept structures de prévention spécialisée haut-rhinoises et renouvellement des avenants aux conventions avec la Ville de Mulhouse, l’association du Centre Socio-Culturel Jean WAGNER et l’association Les Ateliers de La Piste Achille Zavatt Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008-2009 Chapitre 204 Assainissement (C013) - Alimentation en Eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015) Aménagement Hydraulique du Vignoble (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Corporation des Professionnels de l'Automobile de Haute-Alsace Demande de soutien financier Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES CONSTRUCTIONS ET RENOVATIONS D'OUVRAGES D'ART, MAINTENANCE D'OUVRAGES VETUSTES, INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin