BUDGET PRIMITIF 2010 ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 3 AU 7 DÉCEMBRE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION PLURIANNUELLE AU PROJET INTERREG "PHAENOVUM" (2009-2011) - SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG IV-A Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU CAMBODGE, A MADAGASCAR, AU MALI ET AU TOGO Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION PARTENARIALE DU PROJET INTERREG IV-A "SUR LE CHEMIN D'IBA BASEL 2020 : INNOVATION ET EXCELLENCE" Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA MISSION AU MALI DU 25 NOVEMBRE AU 2 DÉCEMBRE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 À LA CONVENTION "ASSISTANCE TECHNIQUE AU PROGRAMME INTERREG IIIA RHIN SUPÉRIEUR CENTRE-SUD" Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CALENDRIER TRANSFRONTALIER DES MANIFESTATIONS "SORTONS... WO IST WAS LOS?" 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DES DONNEES PRODUITES PAR LE SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION PLURIANNUELLE AU PROJET INTERREG "PHAENOVUM" (2009-2011) ET ANNULATION DE LA SUBVENTION AU PROJET "EURO-INFO-SANTÉ" (REPORT DU PROJET À 2010). Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION "REGIOTRIRHENA" - COTISATION 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES : SUBVENTION POUR LE FORUM NATURALISTE TRANSFRONTALIER « NATURE » 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OCTROI DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE LA PARTICIPATION AU PROJET DE SEMINAIRE EUROPEEN "PARTICIP'ACTION - DES JEUNES D'EUROPE SE MOBILISENT À MULHOUSE" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES SOUTIEN À TROIS PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT MENÉES AU TOGO ET AU VIETNAM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE 2009 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION 2007-2009 ENTRE LE MINISTÈRE DES AFFAIRES ETRANGÈRES ET EUROPÉENNES, L'INSTITUT RÉGIONAL DE COOPÉRATION DÉVELOPPEMENT (IRCOD) ET LES COLLECTIVITÉS A Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2009 À L'INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération décentralisée avec le Territoire Historique de Gipuzkoa - San Sebastian (Espagne) et la Région d'Omusati (Namibie) Assemblée : Conseil General Date : 26/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET INTERREG IV-A "SUR LE CHEMIN D'IBA BASEL 2020 : INNOVATION ET EXCELLENCE" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TOURNOI INTERNATIONAL DE HANDBALL À VILLAGE-NEUF Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention relative à la reconduction du secrétariat commun de la Conférence du Rhin supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération avec le Powiat de Wroclaw (Pologne)Déplacement d’une délégation départementale en Pologne du 18 au 21 juin 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALISignature d'une convention opérationnelle de partenariat pour l'année 2009 et d'une convention de financement annuelle avec l'Institut Régional de Coopération Développement (IRCOD) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au Fonds commun de coopération dans le cadre de la Conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière du Département au projet « Assistance technique à la mise en oeuvre du programme Interreg IV-A Rhin Supérieur » - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation à un projet de séminaire européen pour les jeunes nommé "Conseil Européen de la Jeunesse" Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Infobest Palmrain - Solde de la participation financière du Département du Haut-Rhin au titre de l'exercice 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/04/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale - Attribution de subventions pour des actions de développement menées au Pérou, en Afghanistan, au Mali et en Roumanie. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisations 2009 du Conseil Général du Haut-Rhin au Club d'Affaires Franco-Allemand du Rhin Supérieur et à la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale à la Fête de la Mangue 2009 organisée par l'association "Agriculteurs Français et Développement International" (AFDI68) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à 3 projets Interreg IV-A Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération avec le Landkreis Breisgau-Hochschwarzwald - Convention pour l'échange de personnel Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat avec le Centre d'Information sur les Institutions Européennes Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contribution à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe (AFCCRE) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin