BUDGET PRIMITIF 2010 INSERTION ET AUTONOMIE (POLITIQUE H01 INSERTION)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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POLITIQUE DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’INSERTION 2010-2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À JOUR DES FICHES DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 - ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (POLITIQUE I01)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE DU PARRAINAGE AU SEIN DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALTERNATIVES AU PLACEMENT CLASSIQUE DANS LE CHAMP DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE (RSA) DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin