BUDGET PRIMITIF 2010 EQUIPEMENTS RURAUX (C02) ELECTRIFICATION RURALE (C221) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 GESTION DES DECHETS (C06) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2010 – ENVIRONNEMENT NATUREL Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ÉTUDES D'URBANISME ET D'AMÉNAGEMENT Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2010 – CADRE DE VIE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATIONS DES CRITÈRES DU GUICHET UNIQUE D'AIDE A LA CRÉATION-REPRISE D'ENTREPRISES ARTISANALES EN ALSACE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3 EXERCICE 2009 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES BUDGET PRIMITIF 2010 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME (POLITIQUE F04) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DU CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION A LA NATATION PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX BATIMENTS COMMUNAUX, EDIFICES CULTUELS ET PRESBYTERES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À JOUR DES FICHES DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 EAU (CO1) ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - EXCES D'EAU Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINERAIRES (PDMI) 2009-2014 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESPARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL – TRAVAUX (P.I.M.) ET SIG Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REFORME DU DISPOSITIF DES AIDES AUX COMMUNES AIDES A LA VOIRIE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU GUIDE DES AIDES DEPARTEMENTALES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS DES SERVICES DE L’ADMINISTRATION GENERALE (SERVICES FONCTIONNELS HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX) BUDGET PRIMITIF 2010 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE 2010-2012 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR (POLITIQUE C07) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 105 - LIAISON RD 201 (EX RD 12BIS)-RD 473 À HESINGUE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES ET PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE DANS LA VIE SOCIALE PERIODE 2010/2013(INVESTISSEMENT) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE BP 2010 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 - ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (POLITIQUE I01) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS DES COLLEGES BUDGET PRIMITIF 2010 – & PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS (P.P.I.) 2010-2011 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association Aide Familiale à Domicile (AFAD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 07/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 07/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide Familiale à Domicile (AFAD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 07/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'un EHPAD de 35 places à la clinique St Damien de MULHOUSE par transformation de 35 lits de soins de longue durée. Assemblée : Non défini Date : 02/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réduction de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital local intercommunal SOULTZ-ISSENHEIM de 151 à 141 places suite à la transformation de 10 places en lits de soins de longue durée. Assemblée : Non défini Date : 02/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin