CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE COLLEGE BEL-AIR 2 DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS PROGRAMME ASA11 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN DEPARTEMENTAL AU PROJET THEATRAL TRANSFRONTALIER ENTRE LES COMMUNES DE PFETTERHOUSE, BONFOL ET BEURNEVESIN - F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL ASSOCIATION DE PRÉVENTION SPECIALISEE COLMARIENNE (APSC) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LE GROUPE HOSPITALIER DU CENTRE ALSACE (GHCA), L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA RÉSIDENCE SAINT GILLES ET LE CONSEIL GÉNÉRAL Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 TROISIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DU 1ER SEPTEMBRE 1993 POUR LE TRANSPORT DES ÉLÈVES DANS LE PÉRIMÈTRE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE A L'AMIABLE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A STE MARIE AUX MINES SUITE A APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE BARTENHEIM ET BLOTZHEIM PROGRAMME A472 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE SUBVENTION AU PROJET DREILAND Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION PRIX BARTHOLDI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PFIL COLMAR CENTRE ALSACE INITIATIVE "CAP DU 200ÈME PRÊT D'HONNEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DE REGLES D'INSTRUCTION COMMUNES AUX DISPOSITIFS " AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION " ET " AMENDES DE POLICE " Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIETE FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE A PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE GEORGES FORLEN À SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES CYCLABLES A779 ENTRETIEN DES ITINERAIRES CYCLABLES ATTRIBUTION NOMINATIVE DE CREDIT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES DU HAUT-RHIN (CGPME) : SOUTIEN DE LA 11 ÈME ÉDITION DE PLANÈTE PME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT ET AU VERSEMENT D'UNE DOTATION DE PRIX DE JOURNEE GLOBALISE AU SERVICE D'ACCUEIL DE JOUR (SAJ) POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF AIDE AU FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DU CREPS DE MULHOUSE, A L'UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" à PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'extension de 10 à 12 places de l'accueil de jour de WITTENHEIM et portant ainsi la capacité du service des accueils de jour de l'APAMAD de 105 à 107 places. Assemblée : Non défini Date : 02/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 26/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin