Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des plates-formes locales de rénovation énergétique des logements sur le territoire du Pays d'Alsace du Nord et du Pays de Saverne Plaine et Plateau Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption d'une convention de partenariat en vue du maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie et/ou en situation de handicap entre le Département et la SOCONEC Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement 2015 à l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education (ex-IUFM) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Groupement local de coopération transfrontalière (GLTC) Eurodistrict PAMINA - Modification de la convention de coopération et des statuts Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'immobilier d'entreprises - Bâtiment-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconversion de friches économiques (subventions) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'artisanat - Conventionnement SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations à divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poste de secours du Mont Sainte Odile - saison estivale 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modernisation et extension du Palais de la Musique et des Congrès Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (1ère tranche 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (1ère tranche 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2015 du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions départementales au titre du fonds urbain pour l’appel à projets 2015 du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions à l'Eurométropole pour la réalisation d'aménagements de voirie ANRU Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de MOMMENHEIM, SCHWINDRATZHEIM, WAHLENHEIM et WITTERSHEIM avec extension sur le territoire de la commune de MINVERSHEIM (mode, périmètre et prescriptions environnementales) conformément au code rural et de la pêche maritime Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude du rapprochement des laboratoires publics d'analyses du Grand Est Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des Espaces Naturels Sensibles départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Syndicat mixte de lutte contre les moustiques - Participation financière au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège FOCH à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la Société DE VINCI dans le cadre de la construction d'un collège en bâtiments modulaires au collège Galilée à Lingolsheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux réalisés dans les écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche "Bonus énergie des collèges" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositions administratives et financières relatives à la gestion des fonds de concours langue et culture régionales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin