Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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14 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin