Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux collèges publics au titre du financement des emplois aidés Adjoints Techniques des Collèges (ATC) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du principe de télérestauration et d'hébergement de certains collèges et lycées publics (collèges de Erstein et Gerstheim, collège Pierre Claude et le Lycée Imbert de Sarre-Union) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles - Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'une convention de mécénat au titre de l'année 2016 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la Fédération du Crédit Mutuel District de Strasbourg Campagne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'une convention de partenariat entre le Département et le Lycée-CFA Le Corbusier situé à Illkirch-Graffenstaden Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention dans le cadre de la coordination de la Fête de la Science 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes au titre du patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement aux centres d'interprétation du patrimoine, au titre de la politique muséographique du Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides au sport de masse Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la réalisation, la transformation ou la mise aux normes d'équipements sportifs, socio-éducatifs et de lecture publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur d'associations œuvrant dans le domaine de la prévention des cancers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur d'associations œuvrant dans le domaine de la prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions départementales de fonctionnement à des associations œuvrant dans les domaines de la petite enfance, de l'enfance et de la famille. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de révision de l’accompagnement des jeunes majeurs dans le cadre de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention et d'approbation de la convention d'objectifs et de moyens à conclure avec l'association Thémis. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur de quatre opérations d'investissement d'EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur d’actions d’insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation d’un avenant à la convention de Subvention Globale du Fonds Social Européen 2014 2016 et proposition de conventionnement FSE pour la période 2017-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions aux structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement 2016 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de vente de l'ancienne sous-préfecture de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'autorisation de lancement des travaux de réaménagement du bâtiment de la Commanderie de Wissembourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2016 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin