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Délibérations

Délibérations

28 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE DEUX SUBVENTIONS EN FAVEUR D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBSERVATOIRE ECONOMIQUE DES LOISIRS DE MONTAGNE PARTICIPATION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE A VELO OPERATIONS 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENTADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE POUR L'ANNEE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LES INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE DEUX SUBVENTIONS A DES MEUBLES DE TOURISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORD AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANCPOUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES - PROGRAMME 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITES DU SCHNEPFENRIED-TROIS FOURS, GASCHNEY ET TANET PROGRAMME 2016-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE DESTINATION TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE AVENANT N°3 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT PLURIANNUEL ETE/HIVER DU SITE DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU TOURISME D'ALSACE - ETUDE ORANGE FLUX VISION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GÉNÉRALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AU BENEFICE DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE ETE/HIVERTRANCHE 2012-2013 SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU LAC BLANC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS ET SOUTIENS A DES ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'INVESTISSEMENT DANS LE DOMAINE TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2014MODIFICATION DE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE)SUBVENTION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HAUTE-ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUESUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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