PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE DEUX SUBVENTIONS EN FAVEUR D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE MAISON DE L'ALSACE A PARIS LIQUIDATION Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBSERVATOIRE ECONOMIQUE DES LOISIRS DE MONTAGNE PARTICIPATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE A VELO OPERATIONS 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENTADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2015MODIFICATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 14/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE À PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LES INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE DEUX SUBVENTIONS A DES MEUBLES DE TOURISME Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANCPOUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES - PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITES DU SCHNEPFENRIED-TROIS FOURS, GASCHNEY ET TANET PROGRAMME 2016-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE DESTINATION TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE AVENANT N°3 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT PLURIANNUEL ETE/HIVER DU SITE DU MARKSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU TOURISME D'ALSACE - ETUDE ORANGE FLUX VISION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GÉNÉRALE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AU BENEFICE DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE ETE/HIVERTRANCHE 2012-2013 SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS ET SOUTIENS A DES ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'INVESTISSEMENT DANS LE DOMAINE TOURISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2014MODIFICATION DE CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE)SUBVENTION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HAUTE-ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUESUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin