Délibérations

Délibérations

45 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "10/11/2017" du filtre Date de séance

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 10/11/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 10/11/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 10/11/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin