Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation du projet de convention financière pour 2017 à conclure entre le Département et l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un projet de convention d’objectifs 2017 - 2019 et d’un projet de convention financière pour 2017 à conclure entre le Département et le Syndicat de coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour l'ouverture et l'animation du Chalet du Champ du Feu pour la saison estivale 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017 - 2020 à conclure avec l'association Théâtre de la Choucrouterie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subvention dans le domaine de l'enseignement et la transmission artistiques et d'approbation d'un projet de convention financière à conclure avec la ville d'ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur du patrimoine religieux à DIEFFENTHAL et DETTWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la bibliothèque de la Communauté de Communes de l'Outre-Forêt Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs et de lecture publique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrain à BELMONT sur le site du Champ du Feu Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrains à MERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déviation de la RD 111 à DUPPIGHEIM Proposition d'exercice de la maîtrise d'ouvrage par le Département pour des travaux de protection d'une canalisation de transport de gaz pour le compte de Réseau Gaz de Strasbourg et pour des travaux de déplacement d'une canalisation d'assainissement pour le compte de la Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG, et proposition d'approbation des projets de conventions techniques et financières correspondantes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de la Communauté d’Agglomération de HAGUENAU comme maître d'ouvrage unique pour le réaménagement de l’entrée nord de l’agglomération de NIEDERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conclusion de conventions de financement de la TVA entre le Département et, respectivement, la Commune de OBERLAUTERBACH et la Commune de KESSELDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation d’une convention portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département et la Commune de KRAUTERGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l’adaptation de logements sociaux à OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, à HAGUENAU, BISCHWILLER et BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agréments définitifs pour une opération financée par un prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat située à GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution d'une subvention pour la création de deux logements locatifs aidés communaux à RIEDSELTZ et d'approbation du projet de convention correspondant Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution d’agréments et de subventions départementales pour la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention départementale pour la certification de logements locatifs sociaux à BRUMATH et WEYERSHEIM et d'approbation de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie - Proposition d’attribution de subvention à des particuliers à MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution de subventions pour l'aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du financement des résidences séniors pour des opérations situées à HAGUENAU et WEYERSHEIM et d'approbation de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition de renouvellement de conventions d'objectifs entre le Département et le Nouveau Logis de l’Est, Immobilière 3F et Vilogia et d'un avenant à la convention d'objectif entre le Département et la SIBAR pour la mise en œuvre de la politique départementale de l'habitat et le maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Verger Expérimental d'Alsace (Verexal) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrains de nature environnementale à BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de SIEGEN pour la mise en œuvre de deux bassins de rétention au titre de la lutte contre les coulées d'eaux boueuses Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SOUTIEN A LA FEDERATION DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU HAUT-RHIN POUR L'ORGANISATION DU 20EME ANNIVERSAIRE DU GROUPE FEMMES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR L'ALLOCATION DE RENTRÉE SCOLAIRE CONSIGNÉE ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN, LA CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE D'ALSACE ET LE DÉPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)SIXIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI POUR 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DU MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION LES SITES FUNERAIRES ET MEMORIELS DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE, CANDIDATS A L'INSCRIPTION SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin