410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
430 - Accompagnement des familles et 450 - Traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
460 - Placement familial des enfants - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
470 - Accueil des enfants en établissement et 420 - Adoption - Propositions financières - Budget primitif 2019 et tarification du Foyer Départemental de l'Enfance Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
5-Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'éducation Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
510 - Actions éducatives - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
520- Gestion des collèges - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Une nouvelle ambition pour les collèges de Strasbourg et de l’Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Engagement en faveur de la langue régionale d'Alsace : proposition de saisir les parlementaires pour une ratification, par la France, de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et de réaffirmer l’attachement du Département du Bas-Rhin à ses principes Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
625 - Actions culturelles - Propositions financières - Budget Primitif 2019 et propositions d'attribution de subventions dans les domaines de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants et de la transmission artistique Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
630 - Conservation et valorisation du patrimoine - Propositions financières - Budget primitif 2019 et proposition d'attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
635 - Développement de la lecture publique - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
640 - Rayonnement des établissements culturels du Département - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
645 - Co-financement d'établissements culturels - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
650 - Soutien à la pratique sportive - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du Schéma d’orientation pour la culture et le patrimoine 2018-2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de candidature au label "Bibliothèque Numérique de Référence" du Ministère de la Culture et d'approbation d'un projet de convention à conclure avec le Ministère de la culture et l'association Unis Cité Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin (BDBR) à Villé : proposition d'avenant à la convention de partenariat conclue entre le Département et la Communauté de Communes du Canton de Villé (CCCV) relatif au remboursement par la CCCV de deux postes à temps plein affectés au projet culturel Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Autonomie Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une aide au fonctionnement à l’Association Départementale de la Protection Civile du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide à domicile - aide aux aidants Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation du modèle de convention à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Centre Ressources "Petite Enfance et Handicap" de l'Aapei de Strasbourg et d'approbation du projet de convention à conclure entre le Département et l'Aapei de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d’attribution de subventions pour 2018 à trois structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’octroi d’une aide du Fonds Social Européen 2018 à 2019 aux Jardins de la Montagne Verte à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur de trois associations dans le domaine de l'insertion : la Communauté EMMAÜS à HAGUENAU, l'AASCP (association d'action sociale communautaire de proximité) et les RESTAURANTS DU COEUR, et d'approbation du projet de convention y afférent Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de création d'un centre social départemental de ressources pour les Gens du Voyage et proposition de convention à conclure avec la CAF pour son agrément Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement par le Département du Bas-Rhin pour l'année 2018 des réductions tarifaires à caractère social sur le réseau de transport interurbain de la CTBR organisé sur le territoire du département du Bas-Rhin par la Région Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement d'actions développées par le biais du fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention à AVA Habitat et nomadisme pour l'amélioration des conditions d'habitat précaire de 2 ménages très défavorisés résidant à KALTENHOUSE et SESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Aide départementale pour la réhabilitation-amélioration des aires d’accueil des gens du voyage et proposition d’attribution d’une subvention pour l’amélioration de l’aire d’accueil des gens du voyage de SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion à l’Association de Formation et de Recherche en Intervention Sociale (AFRIS) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Petites Cantines" Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens entre le Département et des bailleurs sociaux pour la mise en œuvre de la nouvelle politique départementale de l’habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’un projet d'avenant « fin de gestion » pour l’année 2018 à la convention de délégation des aides à la pierre de l’Etat 2018-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/12/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin