Proposition de Schéma de Développement des Pratiques Artistiques (SDPA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Proposition du cadre tarifaire 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre de la mise en œuvre de l'action 7 du plan EHPAD : aide financière pour des équipements favorisant la qualité de vie au travail Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'approbation d'un projet de convention pour la mise en œuvre d'une Opération de Revitalisation Territoriale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Haguenau dans la continuité du programme "Action Cœur de Ville" Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique départementale de l'habitat - Objectifs et plan d'actions pour la mise en œuvre de l'axe stratégique concernant la Maison Alsacienne du 21ème siècle Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion OPUS-SIBAR: Désignation du bénéficiaire de l'augmentation de capital subséquente et adoption d'une convention d'engagements réciproques avec la Banque des Territoires Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de compléter la vacance de siège de la Commission Permanente du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Proposition d'approbation de la liste des membres des Commissions thématiques et de la Commission Territoriale Sud - Proposition de désignation au sein de divers organismes Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de soutien et d'accompagnement des acteurs associatifs, touristiques, des partenaires territoriaux et des activités de proximité Bas-Rhinoises dans le contexte de la pandémie du COVID 19 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de création d'un fonds de soutien aux initiatives interreligieuses à destination des associations bas-rhinoises Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conditions d'attribution des titres-restaurant et de la gratification mises en œuvre dans le cadre du plan de continuité d'activité (PCA). Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Présentation du rapport d'activités des services du Département pour l'année 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2019 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur les Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement de la Décision Modificative n°1 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Examen des délégations données au Président pendant la période d'urgence sanitaire: compte rendu et périmètre Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation d'un projet de convention financière pour 2020 à conclure entre le Département et l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation des termes d'un projet de convention financière pour 2020 à conclure entre le Département et le SYCOPARC Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion à l'association "Consortium international pour le développement des voies navigables et multimodales" Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition, en indivision avec la Région Grand Est, des parcelles acquises par le Syndicat Mixte du Golf de la Sommerau, suite à l'abandon du projet de construction d'un golf public. Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention à conclure entre la Ville de STRASBOURG et le Département du Bas-Rhin relative aux modalités de participation administratives et financières de la Ville de STRASBOURG aux travaux de relocalisation des activités du Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans - Rue Jean Mentelin à STRASBOURG-KOENIGSHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour les appels l'appel à projets 2020 du des Contrats de Ville de HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE et SAVERNE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et d'approbation des termes des projets de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin