ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICESPUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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16 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
NOUVELLE ORGANISATION GENERALE DU TEMPS DE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - CONTRAT DE LICENCE DE MARQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE DOMIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2020 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DU CRÉDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILDES AGENTS D'EXPLOITATION DES ROUTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION CROIX-ROUGE DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'ANNEE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2020 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE JUMELAGE ET DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES - EXERCICE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin