FONDS D'AIDE AUX JEUNES - NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET ORGANISATION DE LA GESTION DU DISPOSITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LE JARDIN DU LIVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF QUARTIER PLUS DE LA ZAC DE THUROT À HAGUENAU ET A SALENTHAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE WEYERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A LA LICENCE SCOLAIRE UNSS ET UGSEL ALSACE ET AIDE AUX DÉPLACEMENTS POUR LES COMPÉTITIONS SCOLAIRES (BAS-RHIN) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN LIEN AVEC DES ACTIONS EDUCATIVES AU BENEFICE DE COLLEGIENS ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 AU CENTRE SOCIO-CULTUREL DU FOSSÉ DES TREIZE À STRASBOURG POUR L'ACCUEIL DES ÉLÈVES DEMI-PENSIONNAIRES DU COLLÈGE FOCH Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX ÉCOLES PUBLIQUES DU HAUT-RHIN ORGANISATEURS DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LE RIED DE BISCHHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -DOMIAL EBERSHEIM ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE MONTAGNE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DU PLAN AVENIR MONTAGNE AU PROFIT DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU MARKSTEIN GRAND-BALLON ET APPROBATION DE LA CONVENTION A CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AVEC LA PROFESSION AGRICOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A LA FONDATION ALFRED KASTLER DANS LE CADRE DU CONTRAT TRIENNAL ET APPROBATION DES TERMES DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A LA FONDATION RENE CASSIN DANS LE CADRE DU CONTRAT TRIENNAL 2021-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A TROIS STRUCTURES ACTIVES DANS LE CHAMP DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DEUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DE L'INSERTION : ESPOIR COLMAR ET CARITAS ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION DE PARTENARIAT RENFORCÉ AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS PLUS/PLAI/PALULOS COMMUNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION DE SUBVENTION AU CEP-CICAT POUR L'ANIMATION DU RESEAU DE DEMONSTRATEURS "INNOVATION POUR L'AUTONOMIE" AU TITRE DE 2021-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS POUR LA REHABILITATION LOURDE ET/OU ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ETD'UN PROJET D'AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE AU FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION CIVILE DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A L'ASSOCIATION DE LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES SPORTS DE STRASBOURG AU TITRE DU DEUXIEME SEMESTRE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX SECTIONS SPORTIVES DES COLLÈGES BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À L'EHPAD "LES ERABLES" DE GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2021 DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ALSACE EUROMETROPOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DES DISPOSITIFS EN FAVEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITÉ ET DE L'INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DIVERSES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEPROJET DE MAISON DE L'HABITAT DE L'ALSACE BOSSUE A SARRE-UNION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace