CONVENTION DE MUTUALISATION AU TITRE DU FONDS DE LA CITÉ EDUCATIVE DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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PROJET INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR INTERNEURON AVENANT N°1 À LA CONVENTION INITIALE DU 3 JUILLET 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA COMMUNE DE MOLSHEIM RELATIVE AU DÉPLOIEMENT D'UN CHEF DE PROJETS " CENTRALITÉ "
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA REHABILITATION THERMIQUE DE 57 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX COURS SAINTE ANNE A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À DEUX CONVENTIONS DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE EN TRAVERSES D'AGGLOMERATION DE WEITERSWILLER ET OBERMODERN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. PREMIÈRE RÉPARTITION.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HARMONISATION ET REVALORISATION DES TARIFS DE VACATIONS DES PROFESSIONNELS MÉDICAUX ET PARAMÉDICAUX AU 1ER OCTOBRE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DU REGLEMENT DE VISITE DU VAISSEAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE PARCELLES A RAMMERSMATT ET BOURBACH-LE-BAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021) POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, QUATRIEME REPARTITION - PROGRAMME 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATION DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 DU SERVICE D'AIDE À DOMICILE DE L'ASSOCIATION AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE (AID)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATION 2022 POUR OKOTE, DISPOSITIF DE COOPÉRATIONS TERRITORIALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONDE PARTENARIAT POUR ENCADRER LE PARTAGE DE DONNEES AUTONOMIE RELATIVES A L'ADAPATION DU LOGEMENT AVEC L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ALSACE A VELO 2022/2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace