MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - PREMIÈRE ET UNIQUE PROMOTION POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE DÉPLACEMENT DANS LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE A BARTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHESION D'UN NOUVEAU CONTRIBUTEUR AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA PLATEFORME MUTUALISEE DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS DENOMMEE ALSACE MARCHES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DEPARTEMENTALE À ROUNTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS (ARAHM) CONSTRUCTION DU FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE LA CARAVELLE A ILLKIRCH GRAFFENSTADEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMUNICATION ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITÉS DE FINANCEMENT DE SERVICES ET OUTILS SPÉCIFIQUES DE LA PLATEFORME MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION DES MARCHES PUBLICS DÉNOMMÉE "ALSACE MARCHES PUBLICS" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRÔLE ALLÉGÉ DE DÉPENSES EN PARTENARIAT RECONDUCTION DU CONVENTIONNEMENT AVEC LE COMPTABLE PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX FRAIS DE REPAS PRIS AUX RESTAURANTS ADMINISTRATIFS DE L'HÔTEL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DE LA CARSAT À STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL CONSTRUCTION DE 70 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVENUE DU GENERAL DE GAULLE / RUE DE LA MANUFACTURE A SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU GENERAL RAMPONT A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES PAQUERETTES A OBERHOFFEN SUR MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL REHABILITATION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES ROMAINS - RESIDENCE AUBEPINES A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL REHABILITATION DE 22 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES AUBEPINES - RESIDENCE GLYCINES A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL REHABILITATION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE MILLERAND A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT REHABILITATION DE 66 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE FREDERIC MISTRAL A BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT TRANSFERT D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'ASSOCIATION LES VIOLETTES POUR LA CONSTRUCTION DE L'EHPAD A KINGERSHEIM VERS LA FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE HERRLISHEIM A SAINTE CROIX EN PLAINE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE TAXE PROFESSIONNELLE (FDPTP) - RÉPARTITION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT (FDPTADE) - RÉPARTITION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 - 08/12/2022 :MODALITES D'ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN VENTE DE DIFFÉRENTS VÉHICULES ET MATÉRIELS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A ADEF RESIDENCES SUITE AU CHANGEMENT DU PRETEUR CONSTRUCTION D'UN EHPAD RUE DE LA GENDARMERIE A TRUCHTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 55 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ENGELBOURG A THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL EXTENSION DU FOYER CASTEL DE 3 LOGEMENTS RUE DE L'EGLISE A CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX LOTISSEMENT " LE STEINBERG " A NIEDERMODERN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 5 ET 5A RUE DE STRASBOURG A BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT OIKOS 4 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
JOURNÉE DE LA TRANSFORMATION PUBLIQUE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET D'HÉBERGEMENT DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET À LA RÉGION GRAND EST DANS LE DOMAINE DES DONNÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace