SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, CONVENTIONS ET MODIFICATION DU REGLEMENT DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DON DE DOCUMENTS A LA BIBLIOTHEQUE DE L'ESAT SAINT-ANDRE DE CERNAY ET ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIERE DANS LE CADRE DU CONCOURS LITTERAIRE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À LA POLITIQUE CASTRALE - CONVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET INTERREG "CHATEAUX ET LEGENDES-BURGEN UND LEGENDEN" POUR DE LA SIGNALÉTIQUE TRANSFRONTALIÈRE. Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT 2024-2027 ENTRE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF ARTISTE EN COLLEGE 2024-2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES DISPOSITIFS THEMATIQUES DE SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE - AVENANT À LA CONVENTION ET CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DU GRAND-EST Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DE L'APPEL A PROJET CULTURE ET SOLIDARITÉ ET AUX ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉVELOPPEMENT DE LA LECTUREMISE À JOUR DE RÈGLEMENTS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET CONVENTION TYPE "SOUS LES ÉTOILES D'ALSACE" Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A LA SAUVEGARDE DU BATI D'ORADOUR SUR GLANE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS ET CHARTE EN MATIÈRE DE LECTURE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FORUM DES RELIGIONS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES RESSOURCES ET AUX ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES A RAYONNEMENT D'ÉCHELLE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE VISITE POUR LE HAUT-KOENIGSBOURG ET LE HOHLANDSBOURG ET VENTE D'UNE MANIPULATION D'EXPOSITION DU VAISSEAU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECONSTRUCTION DES ARCHIVES D'ALSACE A COLMAR - APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT À LA VILLE DE RIBEAUVILLÉ. Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace