OPERATION JACHERE MELLIFERE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M. Denis SCHULTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ETUDE D'EXPERIENCE DE PRODUCTIONS D'ENERGIES RENOUVELABLES - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE NEUBOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA DREAL GRAND EST, LE SYNDICAT MIXTE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LA MUTUALISATION DE RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURES DE DÉBITS DE COURS D'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGESET DU CANAL DU RHONE AU RHINMANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU CATALOGUE DES TARIFS 2023 DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALIDATION DE L'AVANT PROJET DE CONFORTEMENT DU BARRAGE DE LA LAUCH ET DU LANCEMENT DES ETUDES DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES ECHANGES DE PARCELLES FORESTIÈRES DANS LA VALLÉE DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A LEUTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION 2022 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU GIP DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FERME SOLAIRE DE MUNCHHOUSE : ACQUISITION D'ACTIONS DANS LA SAS ENGIE PV MUNCHHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FORET D'AVENIR D'ALSACE : AIDES À LA SYLVICULTURE DANS LE CADRE DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT : CONVERGENCE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR L'ARIENA AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Laurent KRIEGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE PARCELLES POUVANT PERMETTRE DES MESURES DE COMPENSATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX CONNEXES AU TITRE DES AMÉNAGEMENTS FONCIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE D'IMPLICATION DANS LES PROJETS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX POUR LA PERIODE 2023 - 2027 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2022 : SOUTIEN DES PRODUCTEURS FERMIERS DE FOIES GRAS POUR AMELIORER LA RESILIENCE DE LA FILIERE NOTAMMENT DANS LE CONTEXTE DE GRIPPE AVIAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WALDOWISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DANS LES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES AVEC LA RÉGION GRAND EST POUR L'ABATTOIR DE PROXIMITÉ A CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES ARBRES DE LA SAINTE CATHERINE MISE EN OEUVRE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ANNÉE 2021 AVEC RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A KOLBSHEIM ET A WISSEMBOURG/ALTENSTADT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A GUNDERSHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS ET L'ASSOCIATION ODONAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION SAINTE-CATHERINE 2022 PROPOSITION D'EXTENSION DU DISPOSITIF A L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace