Délibérations

Délibérations

89 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/02/2011" du filtre Date de séance

Approbation des budgets 2011

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/02/2011
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/02/2011
  • Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/02/2011
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/02/2011
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin