Délibérations

Délibérations

65 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/03/2016" du filtre Date de séance

Classes de découverte

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/03/2016
  • Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériels roulants

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/03/2016
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin