Proposition d'attribution de subventions aux centres d'interprétation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention dans le cadre de la coordination de la fête de la science 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive Proposition d'approbation des programmes d'actions proposés par les Comités Départementaux de l’Union Nationale du Sport Scolaire, de l’Union Générale Sportive de l’Enseignement Libre Alsace, d'Athlétisme et de Judo Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des programmes d'actions proposés par le comité départemental de canoë-kayak et le comité départemental d’études et de sports sous-marins Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la commune de MOLLKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession d'un terrain à WOERTH le long de la RD 125 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession d'un terrain à MARLENHEIM le long de la RD 1004 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conventions de financement de la TVA à conclure entre le Département et les collectivités locales concernées Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert de voirie au profit de la Commune de SOUFFLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'un projet de convention à conclure avec l'Eurométropole de STRASBOURG relative au projet d'extension de la ligne D du tramway de STRASBOURG vers KEHL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution d’agrément et de subvention départementale pour la création de logements locatifs sociaux à OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Proposition d’attribution de subventions à des particuliers Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agrément pour une opération financée en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, à ERGERSHEIM et MOMMENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention départementale pour l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d’autonomie sur le territoire de l’Eurométropole de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution de subventions pour la mise en œuvre du projet QUARTIER PLUS 67 de SOULTZ-SOUS-FORETS et d'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la Commune de SOULTZ-SOUS-FORETS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Information à la Commission Permanente sur l'avenant n°1 au programme d'action 2017 pour l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition de reconduction d'une convention de partenariat avec la Communauté de communes de l'ALSACE BOSSUE et la Commune de SARRE-UNION pour la mise en œuvre du Programme d'intérêt général Rénov'Habitat 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Renouvellement partiel de la composition du conseil d'administration de l'office public de l'habitat du Département, OPUS 67, suite à la démission d'un membre Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation pastorale et reconquête des paysages - Proposition d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de KNOERSHEIM et WESTHOUSE-MARMOUTIER avec extension sur la Commune de ZEHNACKER Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de GEISPOLSHEIM, FEGERSHEIM et LIPSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Conservatoire des Sites Alsaciens au titre du programme d'actions 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin