Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Participation du Département du Bas-Rhin au fonds régional Résistance. Projet d'avenant n°2 à la convention de partenariat du 20 avril 2020 conclue entre les deux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de transfert des marchés publics et contrats de l'Etat dans le cadre du transfert au 1er janvier 2021 du réseau national non concédé à la Collectivité Européenne d'Alsace et à l'Eurométropole de Strasbourg - Rectificatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la feuille de route du Projet Territorial de Santé Mentale (PTSM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien financier exceptionnel à l'association AFGES les étudiants d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Temps de travail - Proposition de mise en place d'un nouveau règlement général du temps de travail pour les agents de la collectivité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de Soutien à la Vie Locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la prise de participation de la SERS dans une société commerciale à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération de la Manufacture des Tabacs à Strasbourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de "Déclaration d'intention commune" entre le Parlement européen, le Bade-Wurtemberg (Landtag et Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des sports), les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et l'Académie de Strasbourg sur une coopération dans les domaines de l'éducation citoyenne, politique et historique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régénération de la ligne fret ROESCHWOOG - BEINHEIM. Proposition d'un projet de convention de cofinancement à conclure avec l'Etat, la Région Grand Est, la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin, la Communauté de Communes du Pays Rhénan, la Commune de BEINHEIM et l'entreprise ROQUETTE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - fonds d'attractivité : Convention partenariale pour le projet de restructuration de la salle de spectacle et du centre social du Centre Hospitalier d'Erstein

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes du Canton d'Erstein

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'aide pour la réalisation d'aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Haguenau. Actualisation des aides suite au plan de relance en lien avec l'épidémie de COVID-19

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes de Kochersberg - Ackerland

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Amélioration des équipements sportifs et aménagement de pistes cyclables à Marckolsheim

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs itinéraires cyclables sur les territoires des Communautés de Communes du Pays de Wissembourg et de l'Outre Forêt

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de l'itinéraire cyclable ROMANSWILLER - SAVERNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'aide au Centre hospitalier intercommunal de la Lauter pour la rénovation de l'hébergement de l'Institut de formation d'Aides-soignants à Wissembourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'innovation - Approbation des termes des projets de conventions financières

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel 2020 sur la situation en matière de développement durable

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de convention de gestion temporaire des routes et autoroutes transférées à la Collectivité européenne d'Alsace à conclure entre le Département du Bas-Rhin, l'Eurométropole de Strasbourg et l'Etat

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de transfert des marchés publics et contrats de l'Etat dans le cadre du transfert au 1er janvier 2021 du réseau national non concédé à la Collectivité européenne d'Alsace et à l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat départemental : proposition d'adaptation des modalités de gestion du fonds de développement et d'attractivité

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d'analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l'année 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet INTERREG "CRICETUS - Protection du Hamster commun et de la biodiversité des paysages agricoles du Rhin Supérieur

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un Contrat Départemental Lecture Itinérance à conclure avec le Ministère de la culture

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour l'année 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la convention partenariale et financière avec l'Eurométropole de Strasbourg pour l'expérimentation d'une pratique de santé intégrée

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du reste à charge pour l'aide ménagère au titre de l'aide sociale en perspective de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) pour les personnes âgées et les personnes en situation de handicap.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion de l'obligation alimentaire au titre de l'aide sociale à l'hébergement des personnes âgées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Christine MORITZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport relatif à la convention de partenariat entre le Conseil Départemental et la MGEN (Centre d'Examens de Santé (CES) de Strasbourg) pour des bilans de santé externalisés en territoires

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de rapprochement des Conseils en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE) du Bas-Rhin et du Haut-Rhin en vue de créer le CAUE d'Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition de reconduction de la convention de partenariat avec l'AREAL et la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation énergétique des logements sociaux

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de modifications du budget 2020 (DM3)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la collectivité. Proposition de mise en place de ce régime indemnitaire aux cadres d'emplois non encore éligibles du Département et d'instauration de l'indemnité de sujétions horaires (ISH).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page