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Délibérations

Délibérations

78 résultats pour la valeur "01/12/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Aide aux manifestations sportives, aux conventions d’objectifs et de développement sportif, à la licence aux clubs sportifs, à la formation et l’information des cadres, aux championnats d’Alsace, à l’association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin et au soutien des opérations Mercredis du sport Saison 2014/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Contrats de territoire CUS et hors CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de financement de la Maison Sainte-Odile - Accueil des familles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un dispositif d’hébergement d’urgence au titre de l’aide sociale à l’enfance - LOgement pour les Familles Transitoire (LOFT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Maison de retraite La Voûte étoilée à BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA : avenant à la convention du 15 novembre 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Expérimentation d’un tutorat renforcé dans le cadre de la mise en œuvre de contrats modulables

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition gratuite de mousseurs hydro-économes à destination des usagers et des agents du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garantie d’emprunt-Organisme de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Définition d'une nouvelle dotation en outils de télécommunication, en équipements informatiques et prestations de services associées pour les futurs conseillers départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exploitation des restaurants administratifs - Contrat de restauration - Autorisation de passation d'un avenant à la convention de délégation de service public.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs annuelle avec l'amicale du personnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conclusion d'une convention financière avec la Communauté de communes Sauer-Pechelbronn concernant la desserte du site périscolaire de Merkwiller-Pechelbronn et d'une convention avec la CUS et la CTS pour le transport des élèves du collège Galilée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation d'une zone de covoiturage de 5 places de stationnement à l'église d'Hersbach.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1004 - Carrefours de MARMOUTIER - Giratoire Nord Convention organisant le transfert de maîtrise d'ouvrage au bénéfice du Département et le financement de la voirie de raccordement jusqu'à la RD 629 Ouest

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1083 - Aménagement à FEGERSHEIM, LIPSHEIM et ICHTRATZHEIM Convention de transfert de l'Etat au Département du Bas-Rhin, de la maîtrise d'ouvrage de la modification des bretelles sud de l'échangeur entre la RN353 et la RD1083

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1420 - Aménagement du carrefour giratoire entre les RD 1420 et 804 et d'un créneau court de dépassement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 303 en traverse d'Altenstadt - Commune de Wissembourg - Transfert de propriété de la RD303 en traverse d’Altenstadt à la Ville de Wissembourg et versement d’un fonds de concours pour la réfection de la chaussée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 218 dans la traverse de Wangenbourg-Engenthal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière Quartier Plus 67 entre le Département et la commune de Haguenau au titre du Quartier Thurot

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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