Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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14 résultats pour la valeur "02/03/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 02/03/2015
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin