Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention pour l'organisation du financement de l'aménagement de la route d'accès au Centre de soins de MARIENBRONN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale et des cancers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention avec l'Association du Foyer Notre-Dame pour poursuivre l'accompagnement des mineurs isolés étrangers confiés au Service de protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2013 des structures en charge de l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole organisant la collaboration entre les Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin et l'Agence régionale de santé Alsace sur la fonction inspection-contrôle des établissements médico-sociaux de champ de compétence conjointe Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits - résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives et à la licence (clubs sportifs) - Inscription de sites au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et à la licence sportive scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création d'unités fonctionnelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mutuelles du personnel du Département du Bas-Rhin - Subvention annuelle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage et de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à LILLE et première Convention des Départements - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial - Cotisations 2013 à l'ADF et à l'IFET Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale ou intercommunale à KNOERSHEIM et à WESTHOUSE-MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'ALBE avec extension sur VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin