Accueil et animation en milieur rural
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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43 résultats pour la valeur "04/04/2008" du filtre Date de séance
Projets touristiques transfrontaliers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre la communauté des communes du pays de Rouffach et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'Association IPSE et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix de la vocation scientifique et technique des filles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echange de données d'exploitation et de sécurité routière entre la DDE du Haut Rhin et le Conseil Général du Haut Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Renouvellement de la souscription des contrats d'assurance de la collectivité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires Projets d'actions mis en oeuvre par les collèges Kennedy et Jean Macé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 - Institut national de la rechercher agronomique centre de Colmar Projet Vegoia
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales société industrielle de Muhouse (SIM) Soutien en faveur des activités du SIM TANK
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre la communauté des communes du pays de Rouffach et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Formation des élèves à la sécurité dans les cars scolaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges François Villon à Mulhouse Georges Martelot à Orbey, Jacques Prévert à Wintzenheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Intervention en faveur des organismes de tourisme à vocation générale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
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Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste)
Resumé
Notre assemblée est appelée, trois fois par année scolaire, à se prononcer sur les demandes d'aides pour études. Ce rapport est destiné à vous soumettre une troisième série de propositions de la commission spécialisée, réunie le 07 mars 2008, au titre de l'année scolaire 2007/2008 pour un montant de 22 211€.
Pièces jointes
Autorisation donnée au Président de signer des décisions de résiliation de marchés
Resumé
Le présent rapport a pour objet d’autoriser la signature de décisions de résiliation de marchés.
Pièces jointes
Autorisation donnée au Président de signer les avenants relatifs à la commande publique suite aux décisions de la commission d'appel d'offres
Resumé
Le présent rapport a pour objet d’autoriser la signature d’avenants relatifs à la Commande Publique suite aux décisions et avis de la Commission d’Appel d’Offres
Pièces jointes
Politique en faveur de la jeunesse : les vollants jeunes
Resumé
Le présent rapport propose le versement d’un montant total de 1 820 € à diverses auto-écoles du Haut-Rhin, dans le cadre de la formation des « Volants Jeunes ».
Pièces jointes
RD 83 Colmar - Carrefour giratoire "TIMKEN" Gestion de l'îlot central convention de transfert de gestion
Resumé
Le présent rapport a pour objet d'autoriser la conclusion d’une convention avec la Ville de Colmar, afin de lui confier la gestion des aménagements paysagers et du panneau publicitaire de l’îlot central du carrefour giratoire « Timken » situé sur la RD 83 en agglomération de COLMAR.
Pièces jointes
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques - salon rhanatic les rendez vous d'affaires
Resumé
Dans le cadre du fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques, il est proposé d'allouer à l'Association du Technopole de la Région de MULHOUSE une subvention de fonctionnement de 4 000 € pour l'organisation du Salon "Rhénatic, les rendez-vous d'affaires".
Pièces jointes
Soutien à l'animation sportive les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA BAFD
Resumé
Conformément aux critères d'intervention en matière d'animation sportive, il vous est proposé de renouveler notre partenariat avec le Comité Départemental d'Athlétisme et la SAOS FC Mulhouse Basket, de soutenir la création d'un club de bowling et d'allouer une nouvelle série d'aides aux titulaires du BAFA - BAFD. l'engagement total prévu dans ce rapport s'élève à 52 800 €.
Pièces jointes
RD 415/B31 Pont sur Rhin Vogelgrun - Breisach Aménagement d'une liaison cyclable transfrontalière réparation de l'ouvrage convention financière et de désignation du maître d'ouvrage
Resumé
Le présent rapport a pour objet d’approuver la signature d’une convention avec le Regierungspräsidium de Freiburg afin de le désigner comme maître d'ouvrage de l'opération et de définir les conditions financières relatives à la réparation du pont de franchissement du Rhin entre VOGELGRUN et BREISACH, à la réalisation d’une piste cyclable, à la pose de gaines haut-débit et à la réparation du joint de dilatation.
Pièces jointes
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre
Resumé
Suite à la signature le 31 janvier 2006 avec l’Etat de la convention de délégation de compétence relative aux aides à la pierre et le 19 décembre 2006 avec l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) de la convention de gestion des aides à l’Habitat privé, le présent rapport a pour objet d’approuver les avenants annuels prévus dans les conventions.
Pièces jointes
Communication note d'information sur l'état d'avancement de la démarche GERPLAN au 1er mars 2008
Resumé
La présente communication a pour objet de rendre compte de l’état d’avancement de la démarche GERPLAN (Plan de Gestion de l’Espace Rural et Périurbain).