Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition précaire du chalet poste de secours du Grand Ballon à SOULTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Indemnisation suite au licenciement tardif des deux assistantes familiales Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de financement du CEEI pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au Projet Interreg IV - A. Amélioration de la coopération tarifaire dans la région des Trois Frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION DE L’EMPLOI ET DE L’ECONOMIE - CREATION D’EMPLOIS FAMILIAUX POUR LES PERSONNES AGEES ET LES PERSONNES HANDICAPEES. RAPPORT FINAL RELATIF AUX SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008 : 3e programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique (PRE) Union des coorportions de Mulhouse Sud Alsace (UCA) Demande de soutien au titre d'une action complémentaire à celles déjà engagées au titre du PRE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etude d'itinéraire de la RD 430 entre Guebwiller et Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME - Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES-RELAIS DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt OPH Habitats de Haute Alsace pour 95 logements à Illzach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt APEI Hirsingue Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association GEBOSSE Demande de soutien financier Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de résilier des marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (Programme C 041 - Chapitre 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echanges avec le Lot et Garonne Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au Projet Interreg IV - A. Amélioration de la coopération tarifaire dans la région des Trois Frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes A082 A084 A087 A088 Subventions aux collectivités locales Affectations d'autorisations de programmes 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement d'un point d'accueil touristique au lac d'Alfeld Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'électrification - Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "environnement" et "principal" 2008 et subventions départementales complémentaires (C021 - chapitre 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (troisième édition). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges - Années scolaires 2007/2008 et 2008/2009. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse - Exposition d'art contemporain mulhouse 008 - attribution d'un prix Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’EXECUTION POUR L’ANNEE 2008 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2008-2011 AVEC L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES DU 18 DECEMBRE 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 68 Rocade Ouest de Mulhouse - Finalisation Tranche 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison A 35/RD83 à hauteur d'Ensisheim 1ère phase A35 RD201 Programme AX 11 Millésime 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin