Acquisition de la forêt entourant le Haut-Koenigsbourg à ORSCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales associatives Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Musée de Bouxwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aide aux musées locaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aide à l'acquisition d'ouvrages alsatiques et aux dépenses de reliure Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création du Centre d'interprétation du patrimoine (CIP) ''Les Ateliers de la Seigneurie'' à ANDLAU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de financement du futur siège du PAIR et Centre de conservation et d'études (CCE) d'Alsace à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventionnement du monde combattant bas-rhinois et attribution de bourses de recherche scientifique dans le domaine de la mémoire Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), au recrutement d'animateurs sportifs et aux conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski, à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement des postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération ''Agora 2011'' - Présentation du dispositif ''Pass-Age'' - Mise à disposition d'un emplacement par l'Université de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention entre l'Association ''Réagir France-Roumanie'' et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sociaux divers - Personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession gratuite d'une remorque de transport au profit du Département du Territoire de Belfort Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du barème des participations du Département pour les repas pris aux restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) - Nouvelle convention constitutive Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autorisation à résilier la convention relative à la mise à disposition de la Maison de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG en vue de reprise en régie de l'établissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin