Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résultat de l'appel à projets ''j'habite et je vis l'intergénérationnel'' et pré-labellisation des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Confirmation d'agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place du Point rénovation info service (PRIS) et réponse à l'appel à candidature de l'Etat ''Initiatives locales dans la rénovation énergétique'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amélioration de l'habitat privé et rénovation de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à BALDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de cofinancement de la géoplateforme CIGAL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démolition d'une friche à VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réseau de démonstrateurs ''Innovation pour l'autonomie'' - Convention de partenariat relative à l'utilisation de la maison témoin ''Adorha'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tourisme associatif et social - Soutien au projet de réhabilitation et d'extension du Domaine ''Air et vie'' à MARMOUTIER porté par ''Caritas Alsace'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Primes départementales pour les concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de jus de fruits - Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne et au titre de l'assurance grêle et tempête sur culture houblonnière Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation d'un an du contrat de développement et d'aménagement du territoire du Pays d'Erstein Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (quatrième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (troisième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin