Délibérations

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88 résultats pour la valeur "10/02/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Proposition d'attribution d'aide à l'acquisition de matériel sportif pour l'enseignement de l'EPS, d'aide à la licence sportive scolaire UGSEL Alsace et d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Maison Départementale des Sports Proposition d'approbation des termes du projet de convention financière à conclure avec l'Association de la Maison Départementale des Sports et des termes du projet de la convention Label Terre de Jeux 2024

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 10/02/2020
  • Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département, la Commune de MARLENHEIM, la Commune de WASSELONNE, la Commune de HOERDT, la Commune de SELTZ, la Communauté de Communes des Portes de Rosheim, la Communauté de Communes de la Basse-Zorn et la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 10/02/2020
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin