Deuxième promotion de l'an 2006 de la médaille de la vie associative du Conseil Général
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "10/11/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
Prorogation de la convention du restaurant administratif
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2006
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Encouragement à l'agriculture et au développement rural
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Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Organisation d'un colloque par l'Institut Supérieur du Textile d'Alsace
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Commande Publique
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Aménagement foncier. Institution de la Commission Départementale d'Aménagement foncier
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Contrat cadre pluriannuel. Avenant modificatif au contrat pluriannuel d'assainissement avec la commune de Feldbach
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- Date : 10/11/2006
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