AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE ST LOUIS GARE - EUROAIRPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD PROGRAMMES A111 A131 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 118 960 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE SENTHEIM PROLONGATION DE DELAI DE VALIDITE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSFERT DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL DE FERRETTE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR L'ENTRETIEN DES PISTES CYCLABLES AMENAGEES PAR LE DEPARTEMENT EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RD 68 DEVIATION D'ASPACH MARCHE N 232-08 LOT 5 OUVRAGES D'ART P.I.1 ET P.I.2 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION D'UN GIRATOIRE D'ACCES AU SERCTEUR OUEST DE LA ZAC DU PARC DES COLLINES A MORSCHWILLER LE BAS CONVENTION DE TRAVAUX ET DE REMISE D'OUVRAGE REVERSEMENT A M2A DE L'INDEMNITE LIEE AU TRANSFERT D'ORIGINE DE L'ECHANGEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2014 COMPTE D'AFFECTATION SPECIALE DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE CAS - FACE AFFECTATION DES DOTATIONS DES SOUS-PROGRAMMES DE RENFORCEMENT, D'EXTENSION, D'ENFOUISSEMENT ET DE SÉCURISATION FILS NUS ET FILS NUS FAIBLE SECTION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin