PLAN SENIOR - AUGMENTATION DU MONTANT DU FORFAIT AUTONOMIE ATTRIBUE AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE EN 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 774 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNEE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FRANCHISSEMENT DE LA RD 68 EN PASSAGE INFERIEUR - ACCES SECONDAIRE AU MAGASIN IKEA ------CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET D'ENTRETIENDU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 ET A171)ET CESSION D'UN VEHICULE REFORME Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ETAT ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE POUR LA PRISE EN CHARGE DES DIFFICULTÉS LIÉES AUX MESURES D'ISOLEMENT DES PERSONNES DANS LE CADRE DE L'ÉPIDÉMIE COVID-19 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION RELATIVE A LA MAINTENANCE INFORMATIQUE DES COLLEGES PUBLICS POUR LA PHASE TRANSITOIRE 2020-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)CINQUIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité Assemblée : Non défini Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat Assemblée : Non défini Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat Assemblée : Non défini Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité Assemblée : Non défini Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTPROLONGATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEACCORD AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES POUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE SOLIDARITE ASSOCIATIONS ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEAPPEL A PROJETS EQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEAPPROBATION DE LA CHARTE DE COMMUNICATIONDANS LE CADRE DU FESTIVAL VOS OREILLES ONT LA PAROLE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANCEMENT DE DEUX APPELS A PROJETS :LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DANS LE SPORT ET SPORT ET HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT 2020 DES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU LAC BLANC (SMALB) DEMANDE DE MODIFICATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2018. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité Assemblée : Non défini Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat Assemblée : Non défini Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant attribution de subventions aux associations Assemblée : Non défini Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin