PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES ENVELOPPES SPECIFIQUES EAU-ASSAINISSEMENT DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 ET DES MODALITES D'AIDE CORRESPONDANTES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR D'ILLFURTH AVENANT AU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin