AIDE A LA RESTAURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE PAR LES DOMAINES DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION 2012 ADEME/DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE L'AVENANT 1 A LA CHARTE DE PREVENTION DES IMPAYES DE LOYERS ET DES EXPULSIONS LOCATIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) COTISATION 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT, L'ARIM ALSACE ET PROCIVIS ALSACE DANS LE CADRE DU PIG " HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHIN " Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2012 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE LAZARE DE SCHWENDI À INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 - MILLESIME 2012 - TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C244 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2012 - Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CREMANT D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TURCKHEIM LIAISON CYCLABLE EN TRAVERSE DE LA RD 7 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX AFFECTATION DE CREDITS 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION ALSACE QUALITESOUTIEN 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION ALSACE QUALITESOUTIEN 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES INTERNATIONAL DE L'ASSOCIATION DES MEMBRES DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES (AMOPA) DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DU CENTRE ROUTIER DE BARTENHEIM APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION DE GESTION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE EN ALSACE (AGONCA) DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION SAINT GILLES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le programme d'actions 2012 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION INTERREG DU PROJET IBA BASEL 2020 ET AVENANT A LA CONVENTION CADRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin