VENTE DE LA MAISON ECOTEX SITUEE A HUSSEREN-WESSERLING PAR APPEL D’OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "13/05/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/FRANCHE COMTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER DANS DIFFÉRENTS ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - RESILIATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin