STRATEGIE TOURISTIQUE MASSIF DES VOSGES 2020-2022 : SUBVENTIONS A ALSACE DESTINATION TOURISME Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE VIEUX-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE SOUTIEN A LA CÉRÉMONIE DE REMISE DES TROPHÉES "TALENTS D'ALSACE" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2022 : SOUTIEN DES PRODUCTEURS FERMIERS DE FOIES GRAS POUR AMELIORER LA RESILIENCE DE LA FILIERE NOTAMMENT DANS LE CONTEXTE DE GRIPPE AVIAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN VENTE DE DIFFÉRENTS VÉHICULES ET MATÉRIELS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ACCÈS AU DROIT DU BAS-RHIN (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A ADEF RESIDENCES SUITE AU CHANGEMENT DU PRETEUR CONSTRUCTION D'UN EHPAD RUE DE LA GENDARMERIE A TRUCHTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 55 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ENGELBOURG A THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE : PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT ET COMPLÉMENTS STATUTAIRES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LE FINANCEMENT DE 4 POSTES AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION A LA JEUNESSE ET A L'EDUCATION POPULAIRE (FONJEP) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WALDOWISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION SERVIR PRO DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE TELEGESTION/TELETRANSMISSION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL EXTENSION DU FOYER CASTEL DE 3 LOGEMENTS RUE DE L'EGLISE A CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HOCHSTATT TRAVAUX D'ENROBÉS EN AGGLOMÉRATION - RD 18 VI CONVENTION FINANCIÈRE ET DE CESSION AMIABLE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT N°23/2021 - RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA SARRE - RD 623 - COMMUNE DE SARRE-UNION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX LOTISSEMENT " LE STEINBERG " A NIEDERMODERN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 5 ET 5A RUE DE STRASBOURG A BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES EPLE ET DES PARTENAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ADHÉSION AU FONDS ALSACE RENOV D'UNE INTERCOMMUNALITÉ D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE NOVARHENA Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT OIKOS 4 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE CRÉATION ET DE PRATIQUES ARTISTIQUES ET AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITÉ DE FINANCEMENT DE LA REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE DU SECTEUR ASSOCIATIF SUR LE CHAMP DES PERSONNES AGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE RAPPORTS D'EXÉCUTION POUR L'ANNÉE 2021 ET AVENANTS FINANCIERS POUR 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONCESSION PORTUAIRE DE HUNINGUE : MODIFICATION DU MAITRE D'OUVRAGE ET CONVENTION FINANCIERE POUR LA POURSUITE DE L'AMÉNAGEMENT D'UN TERMINAL VRAC Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG POUR LE FONCTIONNEMENT DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH " COLLÈGE VIA ROMANA " Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
JOURNÉE DE LA TRANSFORMATION PUBLIQUE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET D'HÉBERGEMENT DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace