Proposition d'approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2019 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur les Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement de la Décision Modificative n°1 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Examen des délégations données au Président pendant la période d'urgence sanitaire: compte rendu et périmètre Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation d'un projet de convention financière pour 2020 à conclure entre le Département et l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation des termes d'un projet de convention financière pour 2020 à conclure entre le Département et le SYCOPARC Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion à l'association "Consortium international pour le développement des voies navigables et multimodales" Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition, en indivision avec la Région Grand Est, des parcelles acquises par le Syndicat Mixte du Golf de la Sommerau, suite à l'abandon du projet de construction d'un golf public. Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention à conclure entre la Ville de STRASBOURG et le Département du Bas-Rhin relative aux modalités de participation administratives et financières de la Ville de STRASBOURG aux travaux de relocalisation des activités du Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans - Rue Jean Mentelin à STRASBOURG-KOENIGSHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour les appels l'appel à projets 2020 du des Contrats de Ville de HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE et SAVERNE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et d'approbation des termes des projets de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin